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Documents de références

Documents que vous pouvez télécharger directement :

Les membres de la CDC ont accès aux documents suivants dans l’intranet du site web :

Gouvernance

  • Boite à outils_gouvernance
  • Boîte à outils_mettre vos actions en valeur
  • Code d’Éthique_OBNL
  • Code d’éthique CA_modèle 1_préparé par la CDC MY
  • Code d’éthique CA_modèle 2_préparé par la CDC MY
  • Conditions_Statut de bienfaisance
  • Devoirs et responsabilités OBNL
  • Diversité au sein des conseils d’administration d’organismes de bienfaisance et sans but lucratif : coup d’œil sur le secteur sans but lucratif au Canada
  • Droits, fonctions et pratiques_OBNL
  • Fiche_pouvoirs-CA-ou-AGA
  • Les assemblées générales
  • Liste des obligations annuelles d’un OBNL
  • Quand, pourquoi et comment modifier ses règlements généraux
  • Quels sont les livres que doit tenir un OSBL
  • Auto évaluation de la performance du conseil d’administration
  • Boîte-à-outils_personnes-vulnérables
  • Grille auto-évaluations du CA
  • Processus d’évaluation et Questionnaire d’autoévaluation du conseil d’administration *

Finances et comptabilité

  • Guide sur les états financiers des OBNL
  • Guide de réflexion sur le financement alternatif du RIOCM
  • Le langage comptable et financier
  • Processus_Exemption taxe d’affaires
  • Quelles sont les règles d’une bonne demande de subvention
  • Enquête salariale milieu communautaire_CSMO ÉSAC

 Stratégie pour le recrutement et l’affichage

  • Trucs et astuce pour une marque employeur gagnante
  • Étapes offres d’emploi attirante
  • Où afficher vos offres d’emploi

Ressources humaines

  • Proposition d’une grille salariale et d’une base d’avantages sociaux compétitifs
  • Exemple contrat de travail
  • Fiche-Accueil-et-Integration_Nouvel employé
  • Grille d’évaluation d’une directrice
  • Pourquoi et comment fidéliser la main-d’œuvre *
  • La reconnaissance au travail *
  • Accueillir une ou un stagiaire *
  • Le recrutement intensif *
  • Planifier votre relève *
  • La formation de la main-d’oeuvre *

Stratégies de conciliation travail, famille et vie personnelle

  • Aménagement du temps et du lieu de travail
  • Congés pour responsabilités familiales
  • Outil de mise en œuvre – horaire de travail flexible
  • Soutien aux employés et à leur famille
  • Favoriser la déconnexion

Démarrage d’un OBNL

  • Comment mettre sur pied un OBNL
  • Guide de pré-demarrage_OBNL
  • Création d’un OBNL

Loi 25

  • Aide-mémoire sur la Loi 25_CDCMY*
  • La Loi 25… Le guide d’application, étape par étape*
  • Trousse Loi 25*

Autres

  • 10 chapeaux d’une direction générale
  • Production d’un rapport activités
  • Plan de communication
  • Modèle_Plan de commandites
  • Guide_organiser un colloque
  • Canevas_de_plan_stratégique
  • Espace communautaire – une communauté de pratique
  • Évaluation d’impact sur la santé_Rapport-Contrecoeur
  • Mener-une étude de A à Z_csmoesac
  • Réussir sa campagne de levée de fonds
  • Mener une étude avec un consultant
  • Outil de diagnostic de membership pour les OBNL

Les documents suivants peuvent être consultés sur demande :

  • Le code Martel
  • Le répertoire des subventions au Québec

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